Mentions Légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://rebellegionfrance.com les présentes mentions légales.
INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
ÉDITEUR DU SITE
Dénomination : Rebel Legion French Base
Forme juridique : Association Loi 1901
Capital social : N/A euros
Siège social : M VOISEY 8 RUE EDOUARD AMAVET 13500 MARTIGUES
Téléphone : N/A
Email : echo@rebellegion.fr
SIRET : 811 535 624 00019
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Directeur de publication : M. D’ORGEVILLE Adrien
Qualité : Webmaster – Secrétaire
HÉBERGEMENT
Hébergeur : O2switch
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Site web : https://www.o2switch.fr/
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous à l’adresse : echo@rebellegion.fr
